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1. Objet de la boutique
La boutique permet à l'artiste peintre de vendre ses œuvres d'art. Les utilisateurs peuvent consulter la boutique, voir les œuvres disponibles et effectuer des achats en ligne.
2. Propriété intellectuelle
L'artiste peintre conserve l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les œuvres vendues sur la boutique. L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, modifier, diffuser ou exploiter les œuvres sans l'autorisation préalable et écrite de l'artiste peintre.
3. Commande
Les commandes sont passées en ligne via la boutique. L'utilisateur doit créer un compte et fournir les informations nécessaires pour la livraison. Le paiement est effectué en ligne via les moyens de paiement disponibles sur la boutique.
4. Livraison
La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par l'utilisateur lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des conditions de transport et de livraison. L'artiste peintre s'engage à livrer les œuvres dans les meilleurs délais.
5. Annulation
et retour
L'utilisateur peut annuler sa commande avant son expédition. Après réception de la commande, l'utilisateur dispose d'un délai de quatorze jours pour retourner l'œuvre achetée si celle-ci ne correspond pas à ses attentes. Les frais de retour sont à la charge de l'utilisateur.
6. Responsabilité
L'artiste peintre ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation de la boutique, notamment en cas d'indisponibilité temporaire ou permanente de la boutique. L'artiste peintre ne peut être tenu responsable des dommages causés par un utilisateur ou un tiers.
7. Modification des CGU
L'artiste peintre se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur la boutique et seront opposables à compter de leur publication.
8. Droit applicable et juridiction compétente
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